Ressources publiées par l'OMSD

• 2.1. Déclaration d’établissement d’activités physiques et sportives
  Déclaration à faire.
• 2.10. Assurances
  Pourquoi vous assurez ?
• 2.11. Sacem
  Demander une autorisation préalable à la sacem
• 2.12. Lotos - loteries
  Organiser un loto
• 2.13. Débits de boissons temporaires
  Réglementation en matière de boissons temporaires
• 2.2. Agrément sport
  Qu’est ce que l’agrément sport ?
• 2.3. Déclaration d’éducateur sportif
  Déclaration d’un éducateur sportif
• 2.4. Associations sportives et transport des adhérents
  Transports au sein de votre association
• 2.5. Stages sportifs
  Réglementation des stages sportifs
• 2.6. Manifestations sportives
  Les démarches à faire pour organiser une manifestation sportive
• 2.7. Dirigeants associatifs
  Définition d’un dirigeant sportif
• 2.8. Mesures en faveur des bénévoles
  A quoi les bénévoles ont droit ?
• 2.9. Responsabilités
  La notion de responsabilité au sein d’un club

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