Subvention de fonctionnement

Vous trouverez ci-desous le dossier de demande subvention de fonctionement pour 2011 à remplir et à retourner avant le 6 sepltembre 2010.
Dossier subvention de fonctionnement BP 11(xls) : télécharger

Aides aux paiements des cotisations sportives

Vous trouvererz ci-dessous le tableau à remplir pour l’aide aux cotisations sportives.
Aide aux paiements des cotisations sportives (xls): télécharger

Subventions Exceptionnelles

Vous trouverez ci-dessous le dossier de demande de subvention exceptionnelle à remplir et à retourner 3 mois avant votre manifestation sportives
Dossier de demande de subvention exceptionnelle (xls) : télécharger

Contrat de partenariat

Vous trouverez ci-dessous le dossier de demande de contrat de partenariat pour 2010 à remplir et à retourner.
Dossier de demande de contrat de partenariat (doc): télécharger

Subvention : Convention Prévention et Insertion par le Sport

La convention Prévention et Insertion par le Sport a deux objectifs prioritaires :
L’insertion social : Aide à la pratique sportive dans les clubs pour les jeunes en difficultés et/ou issus de milieu défavorisées
L’insertion professionnelle : aide des jeunes à la préparation d’examens et de diplômes dans la perspective d’une formation aux métiers du sport, à l’animation sportives et à l’encadrement des activités du clubs d’acueil, du lieu derésidence . . .

Vous trouverz ci-dessous le dossier à remplir et à retourner à l’OMSD.

A télécharger :
Dossier de demande insertion professionnelle.doc
Dossier de demande d’aide aux licences.doc

Création d'une assiciation

Vous souhaitez créer votre association sportive, vous trouverez dans le document joint tous les détails pour réaliser votre projet.
Création d’une association (pdf)

Les statuts

Vous trouverez ci-joint tout ce que doit contenir vos statuts, ainsi qu’un exemple rédigé. Statuts(pdf) / Exemple de statuts(pdf)

Assemblées générales

Vous trouverez ci-joint tout ce que vous devez savoir sur les assemblées générales : organisation, convocation...
Assemblée générale(pdf) / Organisation(pdf) / Convocation(pdf) / Rapports(pdf) / Exemple de PV(pdf) / Exemple de déclaration à la préfecture(pdf) / Dissolution(pdf) / Dévolution(pdf)

Registres association

Vous trouverez ci-joint tous les registres que votre association est tenu d’avoir.
Les registres de l’association(pdf)

Documents à conserver

Vous trouverez ci-joint tous les documents que votre association doit conserver.
Documents à conserver(pdf)

Animation du club

Vous trouverez ci-joint tout ce que vous pouvez faire pour animer votre club.
Animation du club(pdf)

Plan de communication

Vous trouverez ci-joint tous les conseils pour élaborer votre plan de communication.
Plan de communication(pdf)

Plan de développementPlan de développement

Vous trouverez ci-joint toutes les informations pour construire votre plan de développement.
Plan de développement(pdf)

Les numéros d’une association

Vous trouverez ci-joint tous les numéros que votre association doit avoir.
Les numéros d’une association(pdf)

Déclaration d’établissement d’activités physiques et sportives

Vous trouverez ci-joint le document concernant la déclaration d’établissement d’activités physiques et sportives.
Déclaration d’établissement d’activités physiques et sportives(pdf)

Assurances

Vous trouverez ci-joint toutes les raisons de vous assurer. Assurances(pdf)

Sacem

Tout organisateur de manifestation doit demander une autorisation préalable à la sacem.
Sacem(pdf)

Lotos - loteries

Ci-joint tout ce que vous devez savoir pour organiser un loto ou une loterie.
Lotos - loteries(pdf)

Débits de boissons temporaires

Ci joint toute la réglementation sur les débits de boissons temporaires.
Débits de boissons temporaires(pdf)

Agrément sport

Vous trouverez ci-joint des informations sur l’agrément sport : définition, utilité...
Agrément sport(pdf)

Déclaration d’éducateur sportif

Vous trouverez ci-joint des renseignements pour déclarer un éducateur sportif.
Déclaration d’éducateur sportif(pdf)

Associations sportives et transport des adhérents

Vous trouverez ci-joint tous les renseignements sur les transports.
Associations sportives et transport des adhérents(pdf)

Stages sportifs

Vous trouverez ci-joint la réglementation en matière de stages sportifs.
Stages sportifs(pdf)

Manifestations sportives

Vous trouverez ci-joint toutes les démarches à suivre pour organiser une manifestation sportive.
Manifestations sportives(pdf)

Dirigeants associatifs

Vous trouverez ci-joint tous ce qui concerne les dirigeants sportifs.
Dirigeants sportifs(pdf)

Mesures en faveur des bénévoles

Vous trouverez ci-joint toutes les mesures en faveur des bénévoles.
Mesures en faveur des bénévoles(pdf)

Responsabilités

Vous trouverez ci-joint toutes les notions de responsabilités au sein d’un club.
Responsabilités(pdf)

Comptabilité

Ci joint tous les renseignements pour organiser votre comptabilité.
Comptabilité (pdf)

Renoncement aux notes de frais

Ci joint les feuilles si un de vos bénévoles veut renoncer à ses notes de frais.
Renoncement aux notes de frais(pdf)

Plan comptable commenté

Ci joint un plan comptable commenté.
Plan comptable(pdf)

Gestion de trésorerie

Vous trouverez ci-joint un modèle de tableau pour gérer votre trésorerie.
Gestion de trésorerie(pdf)

Assurance gratuite des bénévoles

La décision au Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative de participer forfaitairement, dès 2006, pour 500.000 euros à l’assurance couvrant la responsabilité des bénévoles associatifs, estimé à 5,5 millions le nombre des bénévoles concernés, a incité la Fondation du Bénévolat, aidée par ses sponsors et ses mécènes à offrir gratuitement, aux bénévoles répondant aux critères définis par le Ministère, la couverture de leurs responsabilités, de leurs recours et de certains dommages corporels dans le cadre de leurs activités bénévoles.
Vous trouverez tous les renseignements sur le site de la Fondation du Bénévolat et vous pouvez vous y inscrire.

Bénévoles et réduction d’impôt

Depuis le 6 juillet 2000, les frais engagés par les bénévoles et non remboursés peuvent être assimilés à des dons, ouvrant droit à une réduction d’impôt si les conditions suivantes sont respectées :

- L’association doit avoir le reconnaissance de l’intérêt général par les services fiscaux (documents : dons aux associations - courrier des impôts, questionnaire fiscal, formulaire d’intérêt général).

- Ils doivent être enregistrés dans le comptabilité de l’association (avec production de pièces justificatives) en dépenses dans le compte concerné (transport, déplacement, téléphone...) et en recettes dans le compte don.

- Le contribuable doit avoir renoncé à leur remboursement (documents : reçu association, note de frais, liste récapitulative des frais de déplacements).
Reçu association(pdf) / Note de frais(pdf) / Liste récapitulative des déplacements(pdf) / Questionnaire fiscal(pdf) / Formulaire d’intérêt général(pdf) / Courrier aux impôts(pdf)

Budget prévisionnel

Ci joint vous trouverez la procéduire à suivre pour établir votre budget prévisionnel.
Budget prévisionnel(pdf)

Ressources financières

Ci joint toutes les ressources financières qu’un club peut avoir.
Ressources financières(pdf)

Demander une subvention, mode d’emploi

Ci joint toutes les démarches à entreprendre pour obtenir une subvention.
Demander une subvention : mode d’emploi(pdf)

CNDS

Ci joint tout ce que vous voulez savoir sur le CNDS.
CNDS(pdf)

Activités lucratives des associations sportives

Une association peut augmenter ses sources de financement, vous trouverez ci-joint les activités lucratives qu’elle peut mettre en place.
Activités lucratives(pdf)

Dons aux associations sportives courrier des impôts

Ci joint tous les renseignements pour bénéficier de réductions d’impôt lorsque vous faites un don à une association.
Dons(pdf)

Frais de déplacements

Ci joint le barême pour calculer vos frais de déplacements.
Frais de déplacements(pdf)

APSALC 21

Ci joint tous les renseignements sur l’APSALC 21.
APSALC 21(pdf)

Service emploi association

Ci joint toutes les informations sur le dispositif service emploi association.
Service emploi association(pdf)

Les démarches liées à l’emploi

Ci joint toutes les démarches à effectuer pour l’embauche d’un salarié.
Les démarches liées à l’emploi(pdf)

Les contrats de travail

Ci joint tous les contrats de travail.
Les contrats de travail(pdf) /Exemple de CDD(pdf) /Exemple de CDI(pdf)

CCNS

Ci joint la définition, les objectifs... de la CCNS.
CCNS(pdf)

Agrément sport

Vous trouverez ci-joint des informations sur l’agrément sport : définition, utilité...
Agrément sport(pdf)

Chèque emploi associatif

Ci joint tous les renseignements sur le chèque emploi associatif.
Chèque emploi associatif(pdf)

Aides à l’emploi

Il existe différentes contrats aidés si vous désirez embaucher quelqu’un, vous trouverez le récapitulatif dans le tableau joint.
Le détail de ces aides est disponible sur le site de la sur le site de la Direction Régionale de la Jeunesse et des sports.
Il existe aussi sur ce site toutes les informations pour gérer l’emploi.
Tableau emplois aides(pdf)

Les différents partenaires du club

Quels sont les différents partenaires du club ?
Les différents partenaires du club(pdf)

DRJS

Ci joint vous trouverez la définition de la DRJS, ses objectifs...
DRJS(pdf)

CDOS

Ci joint la définition du CDOS, ses actions...
CDOS(pdf)

Centre de ressources et d’information des bénévoles

Ci joint tout ce que peut vous apportez le centre de ressources et d’information des bénévoles.
Centre de ressources et d’information des bénévoles(pdf)

La ville de Dijon, en collaboration avec l’OMSD, souhaite mobiliser l’ensemble du mouvement sportif Dijonnais sur une pratique sportive écologiquement, socialement et économiquement responsable et durable.

Charte des sports éco-participants(PDF) : télécharger

L'OMS de Dijon mets à disposition des associations le guide du benevole

Guide du benevole(PDF) : télécharger